Les comptes-rendus du conseil municipal

Les conseils municipaux se tiennent dans la salle Henri Blanc

Les conseils de 2025

Conseil municipal du 31 mars 2025

Compte-rendu
2025_008 : Zone Agricole Protégée – approbation du projet définitif
2025_009 : Bibliothèque municipale – Prise en charge des frais de déplacement des bénévoles
2025_010 : SDIS de la Savoie – convention de surveillance des plages 2025
2025_011 : Cession d’un délaissé de voirie route des Essarts
2025_012 : Déplacement de la salle des mariages
2025_013 : Dénomination d’une voie
2025_014 : CDGFPT73 convention de participation risque santé
2025_015 : CDGFPT73 convention de mise à disposition d’un conseillé de prévention
2025_016 : CDGFPT73 avenant à la convention d’adhésion référent déontologue
2025_017 : Budget général – approbation du compte de gestion 2024
2025_018 : Budget annexe lotissement les Rousses – approbation du compte de gestion 2024
2025_019 : Budget général – validation du compte administratif 2024
2025_020 : Budget annexe lotissement les Rousses – validation du compte administratif 2024
2025_021 : Budget général – affection des résultats 2024
2025_022 : Budget annexe lotissement les Rousses – affection des résultats 2024
2025_023 : Taux de contribution directe 2025
2025_024 : Caisse des dépôts et consignation – contrat de prêt
2025_025 : Budget général 2025
2025_026 : Budget annexe lotissement les Rousses 2025

Conseil municipal du 3 février 2025

Compte-rendu
2025_001 : Convention de partenariat carte atout-jeunes
2025_002 : Demande d’agrément auprès de la DINUM – mise en place du dispositif API Particulier
2025_003 : Demande de subvention au titre de la DETR – Travaux rue Antoine MONTAGNOLE
2025_004 : Demande de subvention au titre de la DETR - Travaux chemin de Boissy
2025_005 : Demande de subvention au titre des amendes de police – travaux route de Montagnole
2025_006 : Demande de subvention – travaux éclairage public 2025
2025_007 : Budget général 2025 – ouverture de crédits par anticipation

Les conseils de 2024

Conseil municipal du 16 décembre 2024

Compte-rendu
D2024_069 : Tarifs 2025 cimetière
D2024_070 : Adhésion à la mutuelle communale « entre nous »
D2024_071 : Bibliothèque municipale : désherbage 2024
D2024_072 : SCIC Planet’Bout d’Choux : renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens
D2024_073 : Engazonnement du cimetière (dernière tranche) : autorisation d’engager la dépense
D2024_074 : Risque statutaire : modification des taux d’assurance au 1^er janvier 2025
D2024_075 : Prévoyance : modification de la participation financière employeur
D2024_076 : R.I.F.S.E.E.P. au 1^er janvier 2025
D2024_077 : Extension du restaurant et de la garderie scolaire : assurance dommage ouvrage
D2024_078 : S.D.E.S. : convention financière enfouissement des réseaux chemin des Mollières
D2024_079 : Budget général 2024 : décision modificative n°4

Conseil municipal du 4 novembre 2024

Compte-rendu
D2024_057 : Débat sur le règlement local de publicité
D2024_058 : Rapport d’activités 2023 de Grand Lac
D2024_059 : Défense des intérêts de la commune : dossier n°2407815–1
D2024_060 : Défense des intérêts de la commune : dossier DP n°07332824C5028
D2024_061 : Régularisation foncière route des Essarts
D2024_062 : Convention d’occupation temporaire du domaine public communal
D2024_063 : Création d’un poste de vacataire
D2024_064 : C.D. 73 : demande de subvention au titre du FDEC 2025 pour l’aménagement d’une aire de jeux
D2024_065 : Conseil régional AURA : demande de subvention pour l’aménagement d’une aire de jeux
D2024_066 : C.D. 73 : demande de subvention au titre du FDEC 2025 pour l’aménagement de la route Antoine MONTAGNOLE
D2024_067 : SDES : demande de subvention au titre des travaux de modernisation de l’éclairage public
D2024_068 : Budget général 2024 : décision modificative n°3.

Conseil municipal du 9 septembre 2024

Compte-rendu
D2024_052 : Tarifs 2025 : salle de la Roselière
D2024_053 : Marché de maintenance et de modernisation des installations d’éclairage public : choix des entreprises
D2024_054 : Marché de travaux du Néplè : avenant n°1
D2024_055 : Tableau des emplois permanents : création de postes
D2024_056 : Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement

Conseil municipal du 8 juillet 2024

Compte-rendu
D2024_040 : Règlement interne des services périscolaires à compter du 1^er septembre 2024
D2024_041 : Tarifs des services périscolaires 2024/2025
D2024_042 : Métropole Savoie : organisation et coordination d’une procédure de consultation public dans le cadre de la création d’une Z.F.E.
D2024_043 : Groupement de Défense Sanitaire de Savoie : convention de lutte contre le frelon asiatique
D2024_044 : Extension du groupe scolaire, de la garderie et du restaurant scolaire : choix des entreprises
D2024_045 : Tableau des emplois permanents : création de postes
D2024_046 : Tableau des emplois non permanents : création de postes
D2024_047 : C.D.G.F.P.T. 73 : mandat dans le cadre d’une nouvelle consultation pour le risque « prévoyance »
D2024_048 : Etat : demande de subvention au titre du fonds vert – rénovation énergétique des bâtiments communaux
D2024_049 : Etat : demande de subvention au titre du fonds vert – renouvellement de l’éclairage public
D2024_050 : Conseil régional : demande de subvention au titre du dispositif « construire ou rénover un bâtiment avec du bois local »
D2024_051 : Budget général : décision modificative n°2/2024

Conseil municipal du 3 juin 2024

Compte-rendu
D2024_034 : S.D.I.S. 73 : convention de surveillance des plages – été 2024
D2024_035 : Grand Lac : charte partenariale de bonnes pratiques en VEFA
D2024_036 : Travaux d’installation d’un système de vidéoprotection
D2024_037 : Conseil départemental 73 : demande de subvention au titre du FDEC 2025
D2024_038 : Subventions 2024 versées aux associations
D2024_039 : Budget général : décision modificative n°1/2024

Conseil municipal du 8 avril 2024

Compte-rendu
D2024_024 : Tarifs 2024 des services municipaux
D2024_025 : SYANE : nouvelle convention de groupement gaz
D2024_026 : Tableau des emplois permanents au 1^er septembre 2024
D2024_027 : Tableau des emplois non permanents – création d’un poste de saisonnier
D2024_028 : Travaux d’élagage : montée de terre nue
D2024_029 : Budget annexe lotissement « Les Rousses » : compte de gestion 2023
D2024_030 : Budget annexe lotissement « Les Rousses » : compte administratif 2023
D2024_031 : Budget annexe 2024 lotissement « les Rousses »
D2024_032 : Taux d’imposition 2024
D2024_033 : Budget général 2024 : budget primitif.

Conseil municipal du 4 mars 2024

Compte-rendu
D2024_015 : Travaux d’installation d’un récupérateur d’eau : autorisation d’engager la dépense
D2024_016 : Travaux chemin du Néplé : choix du titulaire du marché
D2024_017 : Travaux d’aménagement chemin du Néplé : honoraires de maîtrise d’oeuvre
D2024_018 : Budget communal : compte de gestion 2023
D2024_019 : Budget communal : compte administratif 2023
D2024_020 : Budget communal : affectation des résultats 2023
D2024_021 : S.D.E.S. : convention financière de création d’infrastructure de recharges pour véhicules électriques
D2024_022 : S.D.E.S. : demande de subvention au titre pour la réfection de l’éclairage public
D2024_023 : Etat : demande de subvention au titre de la sécurisation de sites sensibles

Conseil municipal du 5 février 2024

Compte-rendu
D2024_001 : Document unique d’évaluation des risques professionnels
D2024_002 : Opac de la Savoie : convention relative à la gestion en flux du contingent de logements réservés
D2024_003 : Planet’jeunes : convention de mise à disposition de personnel pour l’entretien des locaux
D2024_004 : Bibliothèque municipale : désherbage 2023
D2024_005 : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
D2024_006 : CDG 73 : convention 2024–2029 d’adhésion au service de médecine préventive
D2024_007 : CDG 73 : convention cadre d’adhésion au service intérim
D2024_008 : EPFL de la Savoie : convention de mise à disposition de bien
D2024_009 : Création d’une zone agricole protégée
D2024_010 : Travaux de voirie : glissement de terrain route des Essarts
D2024_011 : Travaux mairie : système de chauffage réversible
D2024_012 : Opac de la Savoie : garantie d’emprunt CDC n°155057
D2024_013 : Opac de la Savoie : garantie d’emprunt CDC n°154912
D2024_014 : Budget général 2024 : ouverture de crédit par anticipation

Les conseils de 2023

Conseil municipal du 11 décembre 2023

Compte-rendu
D2023_072 : Enquête public préalable à la déclaration d’utilité publique valant mise en conformité du PLUi-HD de Grand Chambéry
D2023_073 : Tarifs des services municipaux 2024
D2023_074 : Rythme scolaire 2024/2027
D2023_075 : Convention déneigement 2024
D2023_076 : Désignation d’un délégué à la protection des données dans le cadre du R.G.P.D.
D2023_077 : Grand lac : convention de mise à disposition de matériel au titre du tri sélectif
D2023_078 : Tarifs 2024 des salles communales
D2023_079 : Tableau des emplois ; suppression de postes
D2023_080 : Tableau des emplois : création de postes
D2023_081 : Détermination des critères des entretiens professionnels
D2023_082 : CDGFPT 73 : convention mission intérim « secrétaire de mairie »
D2023_083 : Piste cyclable du Mont Hymette : acquisition de parcelles
D2023_084 : Garde-corps routes de Montagnole : autorisation d’engager la dépense
D2023_085 : Glissement de terrain route des Essarts : autorisation d’engager la dépense
D2023_086 : Budget général 2023 : D.M. n°4
D2023_087 : Budget annexe « Lotissement Les Rousses » 2023 : D.M. n°1
D2023_088 : Subvention budget annexe
D2023_089 : Subvention d’équipement : amortissement réseau télécom chemin de Boissy
D2023_090 : Etat : DETR 2024 extension restaurant scolaire
D2023_091 : Etat : DETR 2024 aménagement et sécurisation chemin de Boissy
D2023_092 : Conseil départemental de la Savoie : FDEC 2024 aménagement et sécurisation chemin de Boissy

Conseil municipal du 2 octobre 2023

Compte-rendu
D2023_065 : Grand Lac – rapport d’activité 2022
D2023_066 : Défense des intérêts de la commune
D2023_067 : Acquisition emprise foncière : voirie « Les Terrasses de Boissy »
D2023_068 : Salle de la Roselière : tarifs 2024
D2023_069 : Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes : demande de subvention
D2023_070 : Conseil départemental de la Savoie : demande de subvention au titre du FDEC 2024,
D2023_071 : Conseil départemental de la Savoie : demande de subvention au titre du contrat départemental

Conseil municipal du 4 septembre 2023

Compte-rendu
D2023_061 : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie : mission relative au référent déontologue pour les élus
D2023_062 : Tableau des emplois permanents : création de poste
D2023_063 : Majoration de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale
D2023_064 : Budget général : décision modificative n°3/2023

Conseil municipal du 3 juillet 2023

Compte-rendu
D2023_052 : Services périscolaires : règlement intérieur des services au 01/09/2023
D2023_053 : Tarifs des services périscolaires 2023/2024
D2023_054 : ENEDIS : convention de servitudes
D2023_055 : Tableau des emplois non permanents : créations de postes
D2023_056 : Tableau des emplois permanents : modification de la quotité de travail
D2023_057 : C.D.G.F.P.T. 73 : convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire
D2023_058 : Avenant n°1 à la convention relative au financement des travaux de suppression du P.N. 18
D2023_059 : Budget général et annexe : adoption du référentiel M57 au 01/01/2024
D2023_060 : Budget général : décision modificative n°2/2023

Conseil municipal du 5 juin 2023

Compte-rendu
D2023_039 : E.P.F.L. de la Savoie : rétrocession foncière
D2023_040 : S.D.I.S. : convention surveillance des plages
D2023_041 : Grand lac : règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
D2023_042 : Grand lac : modification des statuts
D2023_043 : Columbarium : autorisation donnée au maire d’engager la dépense
D2023_044 : Conseil départemental de la Savoie : convention technique
D2023_045 : Convention d’occupation temporaire du domaine privé communal
D2023_046 : Tableau des emplois permanents : créations de postes
D2023_047 : Conseil régional A.U.R.A. : demande de subvention
D2023_048 : Convention de financement A.P.E./commune de Viviers du lac
D2023_049 : Demande de subvention au titre du programme « génération vélo »
D2023_050 : Subvention aux associations,
D2023_051 : Budget général 2023 : décision modificative n°1

Conseil municipal du 3 avril 2023

Compte-rendu
D2023_029 : C.C.A.S. : nomination des membres élus
D2023_030 : Route du lac : choix du titulaire du marché de travaux
D2023_031 : Vidéoprotection : approbation des aménagements
D2023_032 : C.D.G.F.P.T. 73 : avenant à la convention pour l’intervention du CDG sur les dossiers de retraite C.N.R.A.C.L.
D2023_033 : Tableaux des emplois non permanents : création d’un poste de saisonnier
D2023_034 : Taux d’imposition 2023
D2023_035 : Provision pour créances douteuses
D2023_036 : Travaux R.D. n°991 : durée d’amortissement de la subvention d’équipement versée
D2023_037 : Budget général 2023
D2023_038 : Budget primitif lotissement « Les Rousses ».

Conseil municipal du 6 mars 2023

Compte-rendu
D2023_020 : S.D.E.S. : convention d’audit énergétique des bâtiments communaux
D2023_021 : R.O.D.P. : opérateurs de communications électroniques
D2023_022 : Vidéoprotection : autorisation donnée au maire d’engager la dépense
D2023_023 : Tableau des emplois : création de poste
D2023_024 : Approbation du compte de gestion 2022
D2023_025 : Validation du compte administratif
D2023_026 : Affectation des résultats de l’exercice 2022
D2023_027 : Etat : demande de subvention au titre de la sécurisation des sites sensibles
D2023_028 : Conseil régional : demande de subvention au titre du pack sécurité écoles

Conseil municipal du 6 février 2023

Compte-rendu
D2023_001 : Tableau du conseil municipal : suppression du poste de 5^ème adjoint
D2023_002 : Création de 4 postes de conseillers municipaux délégués
D2023_003 : Election des conseillers municipaux délégués
D2023_004 : Indemnités des élus
D2023_005 : Election d’un membre au C.C.A.S.
D2023_006 : Adhésion 2023 au C.A.U.E.
D2023_007 : Conseil Savoie Mont Blanc : approbation du plan de développement de la lecture publique
D2023_008 : Modalités de publication des actes administratifs
D2023_009 : Grand Lac : convention Déclaloc’
D2023_010 : Défense des intérêts de la commune : dossier VAURY c/commune de Viviers du lac
D2023_011 : Extension du groupe scolaire, du restaurant et de la garderie scolaire : choix du maître d’oeuvre
D2023_012 : Travaux eaux pluviales « route du lac » : autorisation donnée au maire pour engager la dépense
D2023_013 : Travaux route du lac : avenant n°1 à la mission de maîtrise d’œuvre
D2023_014 : Tableau des emplois permanents : création de poste
D2023_015 : C.D.G.F.P.T. 73 : avenant à la convention d’assistance à la réalisation et au suivi du Document Unique d’Evaluation des risques professionnels
D2023_016 : C.D.G.F.P.T. 73 : avenant à la convention d’adhésion au service de calcul des A.R.E.
D2023_017 : Grand Lac : demande de subvention au titre des fonds de concours 2021/2026
D2023_018 : Subvention exceptionnelle à la ligue contre le cancer,
D2023_019 : Budget général 2023 : ouverture de crédits

Les comptes-rendus du conseil municipal

Les conseils de 2025

Les conseils de 2024

Les conseils de 2023

Les conseils de 2022

Les conseils de 2021