Les comptes-rendus du conseil municipal Les conseils municipaux se tiennent dans la salle Henri Blanc Les conseils 2023Conseil municipal du 4 septembre 2023D2023_061 : Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le CDGFPT73pdf523 koTéléchargerD2023_062 : Tableau des emplois permanents au 1er décembre 2023pdf840 koTéléchargerD2023_063 : Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principalepdf305 koTéléchargerD2023_064 : Budget général 2023 - décision modificative n°3pdf491 koTéléchargerConseil municipal du 3 juillet 2023Compte-rendupdf4 MBTéléchargerD2023_052 : Règlement intérieur des services périscolaires au 1er septembre 2023pdf3 MBTéléchargerD2023_053 : Services périscolaires : tarifs au 1er septembre 2023pdf308 koTéléchargerD2023_054 : Servitude ENEDIS parcelle communale section A n°1265 lieudit « Le Viviers »pdf287 koTéléchargerD2023_055 : Tableau des emplois non permanents : création de postes pour accroissement temporaire d’activitéspdf289 koTéléchargerD2023_056 : Tableau des emplois permanents : modification de la quotité de travail hebdomadaire d’un poste d’A.T.S.E.M.pdf824 koTéléchargerD2023_057 : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie : convention d’adhésion à la mission de médiation préalable obligatoirepdf810 koTéléchargerD2023_058 : Avenant n°1 à la convention de financement des travaux pour la suppression du passage à niveau n°18pdf401 koTéléchargerD2023_059 : Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024pdf497 koTéléchargerD2023_060 : Budget général 2023 : décision modificative n°2pdf449 koTéléchargerConseil municipal du 5 juin 2023Compte-rendupdf2 MBTéléchargerD2023_39 : E.P.F.L. de la Savoie : rétrocession d’un bien opération n°19-428pdf395 koTéléchargerD2023_40 : SDIS convention relative à la surveillance des baignadespdf345 koTéléchargerD2023_41 : Grand lac : avis sur le règlement de collecte des déchets ménagers et assimiléspdf8 MBTéléchargerD2023_42 : Grand lac : modification des statuts pour la restitution du camping Les Peupliers à la commune de Chindrieux.pdf304 koTéléchargerD2023_43 Commande publique : columbarium, autorisation donnée au maire pour engager la dépensepdf351 koTéléchargerD2023_44 : Conseil départemental de la Savoie : convention technique n° DI-SES 2023-16 aménagement d’un cheminement piéton route du lacpdf392 koTéléchargerD2023_45 : Convention d’occupation temporaire du domaine privé communalpdf622 koTéléchargerD2023_46 : Tableau des emplois permanents au 1er juillet 2023pdf834 koTéléchargerD2023_47 : Conseil régional Auvergne Rhône Alpes : demande de subvention au titre de la sécurisation des écoles maternelles et élémentairespdf345 koTéléchargerD2023_48 : Convention de financement APE/commune de Viviers du lac – projet Savoir roulerpdf862 koTéléchargerD2023_49 : Fédération Française des Usagers de la Bicyclette : demande de subvention au titre du programme génération vélopdf352 koTéléchargerD2023_50 : Association Judo de Viviers du lac : subvention 2023pdf332 koTéléchargerD2023_51 : Budget général 2023 : décision modificative n°1pdf489 koTéléchargerConseil municipal du 3 avril 2023Compte-rendupdf2 MBTéléchargerD2023_29 : C.C.A.S. : nomination des membrespdf298 koTéléchargerD2023_30 : Marché de travaux « route du Lac » : choix de l’entreprisepdf370 koTéléchargerD2023_31 : Vidéoprotection : approbation des aménagementspdf358 koTéléchargerD2023_32 : Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie : avenant à la convention pour l’intervention du CDGFPT 73 sur les dossiers de retraite CNRACLpdf1 MBTéléchargerD2023_33 : Emplois non permanents : création d’un poste de saisonnierpdf383 koTéléchargerD2023_34 : Fiscalité : taux d’imposition communaux 2023pdf314 koTéléchargerD2023_35 : Provisions pour créances douteusespdf361 koTéléchargerD2023_36 : Amortissement de la subvention d’équipement versée dans le cadre des travaux d’aménagement de la route départementale n°991pdf356 koTéléchargerD2023_37 : Budget primitif 2023pdf334 koTéléchargerD2023_38 : Budget annexe 2023 Lotissement « Les Rousses »pdf329 koTéléchargerNote de présentation brève et synthétique Budget 2023pdf693 koTéléchargerConseil municipal du 6 mars 2023Compte-rendupdf2 MBTéléchargerD2023_020 : S.D.E.S. : convention de mandat de maîtrise d’ouvrage pour l’audit énergétique des bâtiments communauxpdf417 koTéléchargerD2023_021 : Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniquespdf369 koTéléchargerD2023_022 : Commande publique : vidéoprotection, autorisation donnée au maire pour engager la dépensepdf385 koTéléchargerD2023_023 : Tableau des emplois au 1er avril 2023pdf828 koTéléchargerD2023_024 : Approbation du compte de gestion 2022pdf381 koTéléchargerD2023_025 : Compte administratif 2022pdf393 koTéléchargerD2023_026 : Affectation des résultats 2022pdf374 koTéléchargerD2023_027 : Etat : demande de subvention au titre de la sécurisation des sites sensiblespdf109 koTéléchargerD2023_028 : Conseil Régional : demande de subvention au titre du pack sécurité écolespdf333 koTéléchargerConseil municipal du 6 février 2023Compte-rendupdf2 MBTéléchargerD2023_001 : Suppression d'un poste d'adjoint suite à décèspdf793 koTéléchargerD2023_002 : Conseillers municipaux délégués - création de postespdf333 koTéléchargerD2023_003 : Election des conseillers municipaux déléguéspdf276 koTéléchargerD2023_004 : Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux titulaires de délégationpdf841 koTéléchargerD2023_005 : Désignation d’un nouveau membre représentant du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS de Viviers du lacpdf367 koTéléchargerD2023_006 : Adhésion CAUE (Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement)pdf373 koTéléchargerD2023_007 : Conseil Savoie Mont-Blanc : convention socle du plan de développement de la lecture publique 2022-2027pdf390 koTéléchargerD2023_008 : Modalités de publication des actes pris par la commune de Viviers du lacpdf259 koTéléchargerD2023_009 : Grand lac : convention Décla’locpdf314 koTéléchargerD2023_010 : Défense des intérêts de la ville de Viviers du lac dans le dossier 2300066-5 Madame VAURY c/commune de Viviers du lac introduit devant le tribunal administratif de Grenoblepdf364 koTéléchargerD2023_011 : Extension de l’école primaire, de la garderie et du restaurant scolaire : choix du maître d’œuvrepdf385 koTéléchargerD2023_012 : Commande publique : Travaux eaux pluviales route du Lac, autorisation donnée au maire pour engager la dépensepdf334 koTéléchargerD2023_013 : Aménagement d’un cheminement piéton route sur lac : avenant n°1 à la mission de maîtrise d’œuvrepdf365 koTéléchargerD2023_014 : Tableau des emplois au 1er mars 2023pdf621 koTéléchargerD2023_015 : Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie : avenant à la convention d’assistance à la réalisation et au suivie du document uniquepdf368 koTéléchargerD2023_016 : Centre de gestion de la fonction publique de la Savoie : avenant à la convention d’adhésion au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploipdf357 koTéléchargerD2023_017 : Grand lac : demande de subvention au titre du Fonds de concours 2021-2026pdf389 koTéléchargerD2023_018 : Subvention exceptionnelle à la Ligue contre le cancerpdf379 koTéléchargerD2023_019 : Finances publiques : ouverture de crédits d’investissement 2023pdf273 koTéléchargerLes conseils 2022Conseil municipal du 15 décembre 2022Compte-rendupdf1 MBTéléchargerConseil municipal du 7 novembre 2022Compte-rendupdf534 koTéléchargerConseil municipal du 3 octobre 2022Compte-rendupdf4 MBTéléchargerDélibérationspdf160 koTéléchargerConseil municipal du 5 septembre 2022Compte-rendupdf3 MBTéléchargerDélibérationspdf144 koTéléchargerConseil municipal du 4 juillet 2022Compte-rendupdf3 MBTéléchargerDélibérationspdf165 koTéléchargerConseil municipal du 7 juin 2022Compte-rendupdf137 koTéléchargerConseil municipal du 2 mai 2022Compte-rendupdf157 koTéléchargerConseil municipal du 11 avril 2022Compte-rendupdf581 koTéléchargerNote de présentation brève et synthétique Budget 2022pdf673 koTéléchargerConseil municipal du 7 mars 2022Compte-rendupdf140 koTélécharger
